La consultation du site http://www.overscan.com , ci-après dénommé «overscan.com», implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions d’utilisation.

EDITEUR DU SITE

OVERSCAN, au capital de 38 250 Euros ayant son siège social :
Avenue Michel Ange
BP 15 La Pardieu
63064 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1
Tel. 04 73 15 15 00
Fax 04 73 15 15 10
Immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand sous le numéro B 389 111 717 00036
N° TVA CEE : FR 12 389 111 717
Le Directeur de publication de overscan.com est Monsieur Filipe PEREIRA.

CONDITIONS D’UTILISATION

– Droits d’auteur
L’utilisateur de overscan.com s’engage à ne pas :
Reproduire en nombre, à des fins commerciales ou non des informations présentes sur overscan.com ;
Intégrer tout ou partie du contenu de overscan.com dans un site tiers, à des fins commerciales ou non ;
Copier les informations sur des supports de toute nature permettant de reconstituer tout ou partie des fichiers d’origine.

– Droit de marque
Les dénominations et les logotypes « overscan.com », « overscan.fr » sont des marques déposées, propriétés de SAS Overscan. Toute utilisation du contenu de la base non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. La SAS Overscan se réserve la possibilité d’exercer toutes voies de droit à l’encontre des personnes qui porteraient atteinte à ses droits.

– Protection des données personnelles
Conformément à l’article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant. Ce droit peut être exercé par courrier postal ou courrier électronique auprès de :
SAS OVERSCAN
Avenue Michel Ange
BP 15 La Pardieu
63064 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1